Formations des membres du CHSCT / CHS

Sensibiliser et informer les membres du CHSCT aux risques professionnels et les former à la gestion du comité.

Participants / Pré requis

Les membres du CHSCT et / ou les futurs membres du CHSCT

Objectifs

Apporter les connaissances indispensables aux membres du CHS pour qu’ils puissent exercer leurs missions de manière optimale.

• Développer l’aptitude des stagiaires à déceler et à mesurer les risques professionnels.
• Apprendre une méthode d’analyse des situations de travail de la structure.
• Accroître les capacités de communication avec le personnel et la hiérarchie, afin de faire remonter les situations à risque mais aussi des idées et des propositions de solutions.
• Savoir travailler avec le collectif de travail impliqué dans la sécurité.

Contenu théorique et pratique - Programme de la formation

1ère journée

Matin

• Présentation des participants et du programme

• L’action de prévention dans la collectivité – l’entreprise – l’association :
  - que se passe-t-il lors d’un accident,
  - présentation d’une situation d’accident,
  - que peut-on faire pour éviter cela ?

• Éléments succins de réglementation générale :
  - Objectif des différents codes.
  - Les grandes obligations.
  - Les différentes responsabilités pénales.

• Définitions générales :
  - Le processus de l’accident.
  - Accident du travail.
  - Accident de trajet.
  - Maladie professionnelle.
  - Accident matériel.

Après-midi

• Coût des accidents du travail :
  - Les principaux indicateurs, (comment se situe-t-on dans notre établissement)
  - Coût direct.
  - Coût indirect.
  - Tarification.
  - Taux de cotisation.
• Les acteurs de la prévention
  Externes :
  - Inspecteur du travail.
  - Contrôleur de la CRAM / CARSAT
  - I.N.R.S.
  - Organismes de contrôle.
  - Organismes de formation.
  Internes :
  - La direction
  - La hiérarchie.
  - Le fonctionnel sécurité.
  - L’infirmière.
  - Le comité d’entreprise.
  - Les délégués du personnel.
  - Les SST.
  - L’équipe de première intervention.

2e journée

Matin

• Création d’un CHSCT :
  - Mise en place du CHSCT, champs d’application, effectifs
  - Composition du CHSCT
  - Désignation des membres du CHSCT
  - Statut des membres du CHSCT
• Missions du CHSCT
  - Mission d’étude
  - Contrôle et surveillance
  - Inspections
  - Enquêtes
  - Expertises
  - Droit d’alerte et de retrait, danger grave et imminent.
• Fonctionnement et rôle du CHSCT
  - Organisation
  - Moyens
  - Consultation du CHSCT
  - Information par le CHSCT
  - Les avis que le CHSCT doit formuler.
• Statut des représentants du personnel au CHSCT

Après-midi

• Inspections et visites du CHSCT
  - Préparation d’une visite
  - Visite d’établissement en situation (si possible)
  - Compte rendu de visite.
• Réunions du CHSCT
  - Préparation de l’ordre du jour, présentation d’un canevas
  - Jeu de rôle sur le déroulement d’une réunion, rôle du président tenu par l’animateur.
  - Procès-verbal de réunion type
• Bilan de l’Hygiène, de la Sécurité et des Conditions de travail

3e journée

•  Notions de prévention des accidents au travail
  - Outils et équipements de travail ;
  - Engins et appareils de levage ;
  - Substances et préparations dangereuses ;
  - Risques biologiques ;
  - Risques liés aux installations électriques ;
  - Risques liés à l’environnement de l’unité de travail : (Bruit, Eclairage, Température et concentration de poussière, vapeur, gaz)
  - Manutention manuelles de l’unité ;
  - Manutentions mécaniques et déplacements ;
  - Travail en hauteur ;
  - Incendie et explosions ;
  - Risques liés aux locaux de travail, chutes de plain-pied ;
  - Risques liés aux procédés de fabrication ;
  - Risques liés à la circulation routière ;
  - Risques liés à l’organisation du travail ;
  - Risques liés aux cadences et aux normes de productivité,
  - Travail isolé ;
  - Risques liés à divers rayonnements ;
  - Autres risques. (Psychosociaux, etc.)
• Démarche d’étude des incidents et accidents pour participer à l’actualisation du document unique sur le diagnostic des risques de l’établissement
  - Connaissance des unités de travail de l’établissement.
  - Comment participer à l’identification des risques de chaque unité.
  - Comment le CHSCT doit s’intégrer dans la démarche.
  - Participation à l’analyse des risques.
  - Proposition d’actions correctives, application de la méthode des 5 E.
  - Proposition de priorisation des actions correctives.
  - Suivi des actions.